Séance du Conseil municipal
La séance du Conseil municipal est ouverte au public
Aménagements à l'accessibilité
Handicap moteur
Plan-les-Ouates
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 novembre 2025
2. Communications du Bureau du Conseil municipal
3. Communications du Conseil administratif
4. Rapports des commissions
- Sociale et enfance du 27 novembre
- Aménagement et nouveaux quartiers du 1er décembre
- Culture du 8 décembre
5. Propositions du Conseil administratif
A. Projets de délibérations
- D 18-2025 P : Crédit d’engagement de 125'000 F pour la pose de conduites destinées au développement de la fibre optique communale et le remplacement des abris bus sur la route de Saint-Julien (RC 03), entre la route du Camp et chemin de Vers
- D 19-2025 P : Autorisation donnée au Conseil administratif de signer les actes relatifs à la réalisation de mutations parcellaires et la constitution de servitudes sur les îlots H1 et J du PLQ du Rolliet de la Commune de Plan-les-Ouates
- c) D 20-2025 P : Création d’une servitude passage public à pieds et à véhicules au profit de la commune de Plan-les-Ouates et à charge des parcelles 5561, 5562 et 7097, propriétés de l’Etat de Genève à Plan-les-Ouates
6. Questions
7. Divers
Clôture de la séance.
Questions du public.
