Conseil municipal du 24 novembre Les séances du Conseil municipal sont ouvertes au public en présentiel. Elles sont également diffusées…
Aménagements à l'accessibilité Handicap motor
Les séances du Conseil municipal sont ouvertes au public en présentiel. Elles sont également diffusées en direct et disponibles en replay sur la WebTV YouTube de la Ville de Cugnaux.
Retrouvez Monsieur le Maire Aurélien Andreu-Seigné et l’ensemble du conseil municipal le 24 novembre à 19h à la salle des mariages.
Ce conseil municipal fait l’objet d’une captation audio-vidéo (conformément à l’article L.2121-18 du Code général des collectivités territoriales), retransmise en direct, puis publiquement et indéfiniment visionnable sur Internet. Cette captation, justifiée par l’information et l’accessibilité à toutes et tous, peut entraîner l’identification de personnes dans le public.
La ville de Cugnaux s’engage à respecter le droit à l’image et la protection des données personnelles (RGPD).
Toute personne peut faire part de son refus d’être filmée pendant la séance du conseil municipal.
