Séance du Conseil Municipal
Mardi 24 juin 2025 à 19h, à l'Escale.
Mardi 24 juin, 00h00Passat
Ordre du jour
- Monsieur Bénisti - 2025-06-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 avril 2025
- Monsieur Bénisti - 2025-06-02 : Commissions municipales à caractère permanent issues du conseil municipal (MANDATURE 2020-2026) - Remplacement d'un membre du conseil municipal démissionnaire
- Monsieur Bénisti - 2025-06-03 : Commission consultative des services publics locaux (mandature 2020-2026) - Remplacement d'un membre du conseil municipal démissionnaire
- Monsieur Bénisti - 2025-06-04 : Budget participatif - adoption du règlement intérieur et désignation des représentants au sein de la commission municipale d'admissibilité du budget participatif
- Monsieur Oudinet - 2025-06-05 : Dotation de Solidarité Urbaine et Cohésion Sociale (D.S.U.C.S) et Fonds de Solidarités des communes Région Île-de-France (F.S.R.I.F.) : utilisation des crédits - 2024
- Madame Facchini - 2025-06-06 : TFPB Validation bilan 2024 et programmation 2025 - VALOPHIS
- Madame Facchini - 2025-06-07 : TFPB validation bilan 2024 et programmation 2025 - PARIS HABITAT
- Madame Facchini - 2025-06-08 : TFPB programmation 2025 - IDF HABITAT Madame FACCHINI - 2025-06-09 Contrat Engagements Quartiers 2030 - Programmation 2025
- Monsieur Bénisti - 2025-06-10 : Adoption des modifications des règlements de fonctionnement des services à la population
- Madame Ferra-Wilmin - 2025-06-11 : Dénomination de la salle de dessin de l'atelier d'arts plastiques "Salle Rémy DUSSEL"
- Madame Ferra-Wilmin - 2025-06-12 : Candidature de la ville au label "Ma commune aime lire et faire lire '
- Madame Vaz - 2025-06-13 : Création d'un orchestre à vent - Convention à intervenir entre le collège les Prunais et la ville
- Madame Combal - 2025-06-14 : Torche olympique ou paralympique - Convention de cession à titre gracieux entre la ville et la Métropole du Grand Paris
- Madame Chétard - 2025-06-15 : Dénomination de la nouvelle école maternelle sise rue Maurice DUDRAGNE - École maternelle « Anne Frank »
- Monsieur Bégat - 2025-06-16 : Autorisation donnée au Maire de signer la convention de transfert de gestion de la gare routière de Villiers-sur-Marne-Plessis-Trévise
- Monsieur Bégat - 2025-06-17 : Autorisation donnée au Maire de solliciter une aide financière pour l'extension de la Cuisine Centrale auprès de la Métropole du Grand Paris au titre du Fond d'Investissement Métropolitain
- Monsieur Bégat - 2025-06-18 : Incorporation de parcelles dans le domaine public communal
- Monsieur Bénisti - 2025-06-19 : Ajustement de l'assiette foncière du projet de la brasserie - Place Remoiville (Parcelle AP 217 et 220) & modification des modalités de cession, par la Ville au profit d'ARV GROUPE
- Monsieur Bénisti - 2025-06-20 : Acquisition auprès de la SARL le Belvédère du local commercial anciennement ' la note bleue ' situé 2, place Remoiville et cadastré AP214
- Monsieur Bénisti - 2025-06-21 : Autorisation donnée au SAF'94 d'acquérir la parcelle AK 260 - 22 rue des Fossés et adoption de la convention de portage foncier bipartite SAF'94/Ville
- Monsieur Bénisti - 2025-06-22 : Autorisation donnée au SAF'94 d'acquérir la parcelle AN 323 - 10 avenue André Rouy et adoption de la convention de portage foncier tripartite SAF94/ VILLE /AEVEN promotion
- Monsieur Oudinet - 2025-06-23 : Mise en œuvre du RIFSEEP des agents relevant du cadre d'emplois des directeurs d'établissements d'enseignement artistique.
- Monsieur Oudinet - 2025-06-24 : Création des emplois permanents
- Monsieur Oudinet - 2025-06-25 : Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade Questions diverses
Horaire : à 19h
Lieu : Escale, 2 boulevard de Friedberg
Accès :
Horaire : à 19h
Conseil Municipal, Vie municipale
