Journée d'étude : La simplification du droit de l’environnement industriel
Une journée d’étude consacrée à la simplification du droit de l’environnement industriel, de son histoire et ses techniques aux résultats des réformes engagées.
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La simplification du droit de l’environnement industriel est aujourd’hui une composante majeure de l'actualité juridique et politique. Elle est présentée comme un moyen de rendre les règles plus lisibles, les procédures plus rapides et le droit plus efficace.
Mais que signifie réellement simplifier ? Dans un contexte national et international toujours plus complexe, est-il seulement possible/souhaitable de simplifier ? Le cas échéant, comment le faire sans affaiblir les exigences de protection de l’environnement ? Et quels sont, concrètement, les effets des réformes engagées ?
Telles sont quelques-unes des interrogations qui réuniront universitaires et professionnels du droit, le jeudi 15 octobre 2026, de 9h à 16h30, à la Faculté de Droit, Économie, Management de l’Université Paris-Saclay, à Sceaux.
Trois tables rondes permettront d’aborder effectivement l’histoire et le concept de simplification, les techniques de simplification et les résultats obtenus. Cette journée sera l’occasion de confronter les ambitions affichées aux réalités de terrain, d’identifier les apports et les limites des démarches engagées et de réfléchir collectivement à l’avenir d’un droit de l’environnement industriel à la fois exigeant, efficace et praticable.
