Name: Séance du Conseil Municipal
Start: 2025-04-08T00:00:00+02:00
End: 2025-04-08T23:59:59+02:00
Location: 4 Avenue Boieldieu, 94350 Villiers-sur-Marne, France

Tous les événements se déroulant à Villiers-sur-Marne et diffusés par la Mairie de Villiers-sur-Marne.

Ville de Villiers-sur-Marne

Ordre du jour de la séance :

• 00:00:00 - Introduction

• 00:06:06 - Minute de silence en hommage aux victimes du cyclone Chido à Mayotte

• 00:07:20 - 2024-12-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 07 novembre 2024

• 00:08:37 - 2024-12-02 : Autorisation donnée au Maire de signer la convention financière entre le SIPPEREC et la Ville pour l'assistance à maitrise d'ouvrage relative au projet de création d'un réseau de chaleur urbain par géothermie profonde

• 00:35:58 - 2024-12-03 : Création d'une SPL par le SIPPEREC et les villes de Villiers- sur-Marne, Bry-sur-Marne et Noisy-le-Grand, chargée de créer le réseau de chaleur urbain par géothermie profonde : adoption des statuts et entrée au capital

• 00:49:10 - 2024-12-04 : Désignation des représentants de la ville de Villiers-sur-Marne au conseil d'administration de la SPL, chargée de créer le réseau de chaleur urbain par géothermie

• 00:56:10 - 2024-12-05 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le contrat de projet partenarial d'aménagement de préfiguration "Marne Est"

• 01:49:47 - 2024-12-06 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention cadre 2025 de l'adhésion à l'Agence Locale de l'Énergie et du Climat Est Parisien, Association "Maîtrisez votre énergie" ALEC- MVE.

• 01:58:55 - 2024-12-07 : Demande d'admission en non- valeur

• 02:00:45 - 2024-12-08 : Créances éteintes

• 02:02:12 - 2024-12-09 : Subvention exceptionnelle allouée à l'association "L'ASCENSION"

• 02:24:24 - 2024-12-10 : Autorisation spéciale d'ouverture de crédits - Exercice 2025

• 02:26:22 - 2024-12-11 : Acompte de subventions aux associations et établissements publics - Exercice 2025

• 02:27:56 - 2024-12-12 : Résiliation de la convention d'action foncière avec le Syndicat d'Action Foncière du Val de marne (SAF'94) pour le périmètre ' Dudragne '

• 02:39:14 - 2024-12-13 : Délibération modificative à la délibération n°2023-04-15 : cession de la parcelle cadastrée section AB n°433 - sise 18, boulevard Josephine Baker au profit de la SCI Fraternite Villiers- sur-marne

• 02:46:15 - 2024-12-14 : Aide à l'acquisition d'un logement en Bail Réel Solidaire (BRS) : reconduction du dispositif de versement d'une subvention destinée à soutenir l'accession sociale

• 02:59:43 - 2024-12-15 : Modification tarifaire des droits de place sur les marchés forains et révision de la redevance annuelle du concessionnaire pour l'année 2025

• 03:04:16 - 2024-12-16 : Approbation du cahier des charges pour la cession du droit au bail du local commercial situé au 50 rue du Général de Gaulle et lancement de la procédure de rétrocession

• 03:28:18 - 2024-12-17 : Convention de subvention exceptionnelle 2025 d'un projet d'insertion par l'activité économique de l'association Val de Brie Emmaüs

• 03:33:35 - 2024-12-18 : Liste 2025 des dimanches du Maire dérogatoire au principe du repos dominical des salariés

• 03:36:23 - 2024-12-19 : Approbation du Contrat d'Engagement Quartier 2030

• 03:38:54 - 2024-12-20 : Approbation de convention d'utilisation de l'abattement sur les taxes foncières sur les propriétés bâties pour la qualité de vie dans le Quartier Prioritaire de la Ville (QPV) ' Les Portes de Paris - Les Hautes-Noues ' à Villiers-sur-Marne

• 03:47:04 - 2024-12-21 : Mise en place du dispositif d'accessibilité pour les personnes sourdes, malentendantes ou non francophones (ACCEO-TADEO)

• 03:50:45 - 2024-12-22 : Scission de l'école primaire Simone Veil - Albert Camus

• 03:51:54 - 2024-12-23 : Adhésion au dispositif "VOISINS VIGILANTS"

• 04:17:22 - 2024-12-24 : Avenant au contrat de groupe d'assurance statutaire du CIG PETITE COURONNE

• 04:29:47 - 2024-12-25 : Transfert de la compétence "rénovation urbaine" et par conséquent du personnel, auprès de l'établissement public territorial

• 04:34:19 - 2024-12-26 : Présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2023

• 04:36:02 - 2024-12-27 : Régime de maintien des primes et des indemnités des agents dans certaines situations de congé longue maladie (CLM) et de congé grave maladie (CGM)

• 04:38:33 - 2024-12-28 : Revalorisation de l'indemnité mensuelle d'organisation administrative versée aux directrices et directeurs d'écoles

• 04:40:27 - 2024-12-29 : Vœu - Rétablissement du remboursement par le Département de la carte Imagine'R pour les lycéens non- boursiers et les étudiants

• 05:01:27 - 2024-12-30 : Subvention exceptionnelle à la Croix Rouge Française au bénéfice des sinistrés de Mayotte

• 05:03:37 - Questions diverses

Séance du Conseil Municipal

Ordre du jour

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