Séance du Conseil Municipal
Mercredi 15 avril 2026 à 19h, à la salle Georges Brassens.
Ordre du jour
- Monsieur Bénisti - 2026-04-01 : Présentation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 février 2026
- Monsieur Bénisti - 2026-04-02 : Création des conseils de quartier et adoption du règlement intérieur des conseils de quartier
- Monsieur Bénisti - 2026-04-03 : Création de postes d'adjoints chargés de quartiers, en application de l'article L.2122-2-1 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Monsieur Bénisti - 2026-04-04 : Élection des adjoints chargés de quartiers, en application de l'article L.2122-2-1 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Monsieur Oudinet - 2026-04-05 : Fixation des indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints au Maire et des Conseillers municipaux délégués
- Monsieur Oudinet - 2026-04-06 : Majoration des indemnités de fonctions de Maire, des Adjoints au Maire et des Conseillers municipaux délégués
- Monsieur Oudinet - 2026-04-07 : Adoption du règlement budgétaire et financier
- Monsieur Oudinet - 2026-04-08 : Approbation du compte financier unique (CFU) - Exercice 2025
- Monsieur De Almeida - 2026-04-09 : Affectation des résultats de l'exercice 2025 au budget primitif de l'exercice 2026
- Monsieur De Almeida - 2026-04-10 : Vote du Budget Primitif - Exercice 2026
- Monsieur De Almeida - 2026-04-11 : Fixation du taux d'imposition des taxes locales - Exercice 2026
- Monsieur De Almeida - 2026-04-12 : Octroi de la garantie d'emprunt à certains créanciers de l'Agence France locale (AFL) - Année 2026
- Monsieur Bénisti - 2026-04-13 : Tarification et modalités d'accès aux prestations à la population - Saison 2026-2027
- Monsieur Bénisti - 2026-04-14 : Subventions aux associations et approbation des conventions d'objectifs - Exercice 2026
- Monsieur De Almeida - 2026-04-15 : Vote de la mise à jour de l'autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) relative au pont de Gaumont
- Monsieur Oudinet - 2026-04-16 : Droit à la formation des élus
- Monsieur Oudinet - 2026-04-17 : Frais de représentation du Directeur Général des Services
- Monsieur Oudinet - 2026-04-18 : Fixation du nombre de représentants du personnel et de la collectivité au Comité Social Territorial commun entre la commune et le CCAS, maintien du paritarisme et attribution d'une voix délibérative aux représentants de la collectivité
- Monsieur Oudinet - 2026-04-19 : Création des emplois permanents
- Monsieur Bénisti - 2026-04-20 : Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Fixation du nombre des membres du conseil d'administration du CCAS
- Monsieur Bénisti - 2026-04-21 : Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Élection des membres du conseil d'administration du CCAS
- Monsieur Bénisti - 2026-04-22 : Désignation des représentant de la commune dans les organismes extérieurs - Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Réseaux de Communication (SIPPEREC)
- Monsieur Bénisti - 2026-04-23 : Désignation des représentants de la commune dans les organismes extérieurs - Syndicat intercommunal pour la création et la gestion d'une maison de retraite publique intercommunale "Le Vieux Colombier"
- Monsieur Bénisti - 2026-04-24 : Constitution des commissions municipales et désignation des membres titulaires et suppléants
- Monsieur Bénisti - 2026-04-25 : Constitution des commissions municipales à caractère permanent règlementaire et désignation des membres titulaires et suppléants - Commission d'appel d'offres (CAO) et commission de délégation de service publique (CDSP)
- Monsieur Bénisti - 2026-04-26 : Comités consultatifs - Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Fixation du nombre des membres et désignation des titulaires et suppléants
- Monsieur Bénisti - 2026-04-27 : Désignation des délégués de la commune dans les organismes extérieurs - Syndicat mixte du secteur central du Val-de-Marne - INFOCOM 94
- Monsieur Bénisti - 2026-04-28 : Désignation de délégués de la commune dans les organismes extérieurs - Syndicat mixte d'Action Foncière du Département du Val-de-Marne (SAF 94)
- Monsieur Bénisti - 2026-04-29 : Désignation de délégués de la commune dans les organismes extérieurs - Commission Locale d'Évaluation des Charges Territoriales (CLECT) instituée par Paris Est Marne & Bois
- Monsieur Bénisti - 2026-04-30 : Désignation de délégués de la commune dans les organismes extérieurs - Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) instituée par la Métropole du Grand Paris
- Monsieur Bénisti - 2026-04-31 : Désignation de délégués de la commune dans les organismes extérieurs - Comité stratégique de la société des Grands Projets
- Monsieur Bénisti - 2026-04-32 : Désignation de délégués de la commune dans les organismes extérieurs pour la mandature - Mission Locale des Portes de la Brie
- Monsieur Marchand - 2026-04-33 : Cession des parcelles cadastrées section AO n°49, AO n°54 et AO n°53p (future AO n°158) sises rue des Courts Sillons au profit de la société ARV Groupe
- Monsieur Bonvie - 2026-04-34 : Lancement de la procédure d'incorporation d'office dans le domaine public des rue Clément Pradeau/ rue de l'Union/ rue Beauregard, cadastrées AM n°159
- Monsieur Bonvie - 2026-04-35 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre la SNCF Réseau et la commune de Villiers-sur-Marne : Études et travaux sur le pont-route de Gaumont
- Monsieur Bonvie - 2026-04-36 : Autorisation donnée au Maire de signer une convention d'occupation temporaire avec le Centre de Rééducation Fonctionnelle
- Questions diverses
Horaire : à 19h
Lieu : Salle Georges Brassens, 4 rue Boieldieu.
Accès : Tout public, dans la limite des places disponibles
La séance est retransmise en directsur la page Facebook de la Ville.
Horaire : à 19h
Conseil Municipal, Vie municipale
