CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE PUBLIQUE
Le conseil municipal de la commune de Fronton se réunira en séance ordinaire le :
Mercredi 13 novembre 2024  à 18 h 30
Préau des Chevaliers de Malte
ORDRE du JOUR :

•  Approbation du procès-verbal de la séance du 18 septembre 2024
• Fonctionnement du conseil municipal
• Cimetière : approbation d’un nouveau règlement
• Voirie et réseaux : rénovation illumination de la halle du centre-ville ; convention de servitude avec ENEDIS ; convention de passage route de Toulouse
• Personnel : adhésion à la mission médiation du CDG31 ; adhésion au contrat groupe assurance statutaire du CDG31
• Finances :  décision modificative budget assainissement ; admissions en non-valeur ; décision modificative budget de l’eau ; bilan financier des Moustaches Roses 2024
• Vie économique : ouverture des commerces le dimanche en 2025
• Intercommunalité : renouvellement de la CTG ; modification des statuts de la CCF ; approbation de la modification n°2 de la charte voirie ; convention de prestations entre la commune et la CCF pour les travaux sur RD ; programme 2025 des travaux et études sur RD ; modification de la boucle de randonnée inscrite au PDIPR
• Police : convention fourrière
• Energies Renouvelables : maîtrise des projets et partage de la valeur
• Informations de M. le Maire

Affiché le 5 novembre 2024
Le Maire, Hugo Cavagnac