Séance du Conseil Municipal
Mercredi 17 décembre 2025 à 20h, à la salle Georges Brassens.
Mercredi 17 décembre, 00h00
Ordre du jour
- Monsieur Bénisti - 2025-12-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du 06 novembre 2025
- Monsieur Oudinet - 2025-12-02 : Autorisation spéciale d'ouverture de crédits - Exercice 2026
- Monsieur Oudinet - 2025-12-03 : Demande d'admission en non-valeur des créances irrécouvrables
- Monsieur Oudinet - 2025-12-04 : Demande d'admission en non-valeur des créances éteintes
- Madame Facchini - 2025-12-05 : Acomptes de subventions aux associations locales et établissements publics - Exercice 2026
- Madame Chétard - 2025-12-06 : Renouvellement du Projet Educatif Territorial (PEDT) et du Plan mercredi : autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer tous documents afférents et à demander son financement
- Madame Facchini - 2025-12-07 : Mise en vente par le bailleur Antin Résidence de son patrimoine social - Avis de la commune
- Madame Facchini - 2025-12-08 : Mise en vente par le bailleur Coopérer pour Habiter de son patrimoine social - Avis de la commune
- Monsieur Bégat - 2025-12-09 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention pluriannuelle de l'adhésion de Villiers-sur-Marne à l'Agence Locale de l'Énergie et du Climat Est Parisien, "Maîtrisez votre énergie" ALEC-MVE – 2026-2030
- Monsieur Tamegnon Hazoume - 2025-12-10 : Délégation de service public portant sur l'exploitation du service stationnement en ouvrages et en voirie en centre-ville et aux abords de la gare - 2024
- Monsieur Boukaraoun - 2025-12-11 : Rapport Annuel d'Activité 2024 du Contrat de Concession pour l'Exploitation des Marchés Forains
- Monsieur Boukaraoun - 2025-12-12 : Liste 2026 des dimanches du Maire dérogatoire au principe du repos dominical des salariés
- Monsieur Boukaraoun - 2025-12-13 : Révision des droits de place des marchés forains et de la redevance du concessionnaire pour 2026
- Monsieur Boukaraoun - 2025-12-14 : Convention de subvention exceptionnelle 2026 d'un projet d'insertion par l'activité économique de l'association Val de Brie Emmaüs
- Monsieur Bégat - 2025-12-15 : Cession de la parcelle cadastrée section AB n°62 à la SCCV VSM BRY SCHWEITZER
- Monsieur Bégat - 2025-12-16 : Cessions réciproques nécessaires au redressement de la rue Albert Schweitzer entre la ville et la SCCV VSM BRY SCHWEITZER
- Monsieur Bégat - 2025-12-17 : Adoption du bail civil pour un bien situé 16 rue Maurice Roy à Villiers-sur-Marne
- Madame Combal - 2025-12-18 : Désignation du porteur de projet BISSIMMO et autorisation de dépôt d'un permis de construire pour une infrastructure sportive PADEL sur un terrain attenant au Stade Octave Lapize
- Monsieur Oudinet - 2025-12-19 : Organisation de la direction de la sécurité et de la prévention
- Monsieur Oudinet - 2025-12-20 : Création des emplois permanents
- Monsieur Oudinet - 2025-12-21 : Rapport Social Unique 2024
- Monsieur Oudinet - 2025-12-22 : Don de jours de congés
- Monsieur Oudinet - 2025-12-23 : Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du centre interdépartemental de gestion (CIG) de la petite couronne
- Questions diverses
Horaire : à 20h
Lieu : Salle Georges Brassens, 4 rue Boieldieu.
Horaire : à 20h
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