Réunion du conseil municipal Le conseil municipal a une compétence générale de droit commun pour régler par ses délibérations les affaires de la commune, aux termes de l’article L. 2121-29 du CGCT.
Mardi 28 septembre 2021, 20h30 Passé
Aménagements à l'accessibilité Handicap moteur
Report de la réunion initialement programmée le 9 septembre
Ordre du jour de la réunion du 28 septembre 2021
Information au Conseil municipal
Révision du Plan Local d’Urbanisme : Note d’information méthodologique
Tableau des adjoints et délégations municipales
Détermination des conditions d’élection d’un nouvel adjoint : Démission de M. LESNARD Pierre (effet au 21-09-2021) - Confirmation du nombre d’adjoints (8)
Election d’un nouvel adjoint en remplacement de M. LESNARD Pierre : Poste du 3éme adjoint au Maire à pourvoir.
Indemnités des Élus Municipaux : MAJ au 01-10-2021 - Détermination et Pondération du Barème Indemnitaire - Maire, Adjoints (8) et Conseillers Délégués (2)
Délégations municipales : mise à jour au 28 septembre 2021 - instances légales, internes et externes - associations réginéennes
Commissions Municipales Permanentes - Mise à jour et Recomposition au 28-09-2021
CLSPR : Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable - Dispositions prescrites par la Loi n°2016-925 du 07 juillet 2016 - Mise à jour et Recomposition au 28-09-2021
CNE : Centre Nautique d’Erquy - Mise à jour et Recomposition au 28-09-2021
Finances
Grand site Cap d’Erquy Cap Fréhel : Signalétique piétonne du bourg au port d’Erquy - Demande de subvention auprès de la Région Bretagne
Urbanisme, affaires foncières, voirie
Dénomination et numérotation de voies : Chemin des Pêcheurs d’Islande - Entre la Rue de la Côte des Pâques et la Rue des Pâquerettes - Com UPE 16.09.2021
Questions diverses
Sinistre de Mouillage mai 2020 : Indemnités à verser à créancier (ALLIANZ IARD) - Dommage sur navire tiers suite a défaillance d’un équipement municipal - Prise en charge de la franchise contractuelle d’un montant de 1 000 €.
---Le conseil municipal se réunit pour délibérer des affaires de la commune. Les réunions sont publiques. La salle des séances est ouverte à toute personne, sans restriction. Le public doit s’abstenir de toute intervention ou manifestation.
COVID-19 : la séance est retransmise en direct, accessible à partir de la page :
erquy, vie municipale
