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18 juillet et 24 septembre 2018Passé
Juillet 2018
Mercredi 18
18:00 - 20:00
Septembre 2018
Lundi 24
18:00 - 20:00
Accessible aux handicapés auditifs
Accessible aux handicapés visuels
Accessible aux handicapés psychiques
Accessible aux handicapés moteurs

Mairie (RdC) / Salle Henri Rochette (1er étage)

mairie - avenue Paul et Marguerite - 04510 Aiglun
  • Alpes-de-Haute-Provence
  • Provence-Alpes-Côte d'Azur

Conseil municipal 24 septembre 2018

conseil municipal à 18h00
18 juillet et 24 septembre 2018Passé

ORDRE DU JOUR

INTERCOMMUNALITE – Communauté d’agglomération Provence Alpes Agglomération :

Commission locale d’évaluation des charges transférées – Approbation du rapport 2018 Compétence « Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » - Mise à disposition de biens

FISCALITE – Modalités d’établissement des impôts locaux 2019

ECONOMIE – Soutien aux chambres de commerce et d’industrie

ENSEIGNEMENT – Remboursement des valeurs détenues par les parents d’élèves pour la garderie du mercredi midi

PERSONNEL COMMUNAL – Mise à disposition de personnel pour l’accueil périscolaire du soir - Avenant n°01 à la convention

ELUS – Congrès des maires 2018 – Participation et frais de mission des élus

ÉLUS – Décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation de pouvoirs de la part du conseil municipal :

RESEAUX – EAU: Attribution mission maîtrise d’œuvre renouvellement et amélioration des infrastructures d’eau potable 

RESEAUX - ASSAINISSEMENT - Travaux d’amélioration de fonctionnement de la station d’épuration – Lot n°01 - Avenant n°02

BÂTIMENT :

  • Contrat d’entretien de la porte automatique de l’accueil de la mairie

  • Contrat d’entretien des portails et des portes sectionnelles des bâtiments communaux – Avenant n° 01

  • Extension des services techniques municipaux – Mission de contrôle technique

CIMETIÈRE - Travaux d’aménagement et de mise en accessibilité du cimetière de la Roche Frison – Etude géotechnique

FINANCES - Engagements comptables

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

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conseil municipal

À propos du lieu

Mairie (RdC) / Salle Henri Rochette (1er étage)
mairie - avenue Paul et Marguerite - 04510 Aiglun
  • Alpes-de-Haute-Provence
  • Provence-Alpes-Côte d'Azur
Ouverture au public (au 01.07.20) :
Lundi – Mercredi – Vendredi : 13h30 à 17h15
Mardi - Jeudi : 9h00 à 12h30
Accès
Accessible PMR.
Mairie