Ordre du jour :

• 1 Budget principal – Créances prescrites
• 2 Admissions en créances éteintes
• 3 Budget principal – Affectation du résultat de fonctionnement au titre de l’exercice 2022 – Modificatif
• 4 Budget 2023 – Décision Modificative N°1
• 5 Soutien aux populations victimes du séisme du 8 septembre 2023 au Maroc – Attribution d’une subvention
• 6 Renouvellement de la convention de prise en charge des animaux en fourrière par la Société Protectrice des Animaux de Bordeaux et du Sud-Ouest
• 7 Avenant à la convention de groupement de commandes pour la fourniture de vêtements de travail et équipements de protection individuelle
• 8 Convention de mise à disposition au musée d’Aquitaine de la châsse reliquaire de l’église Saint-Vincent
• 9 Modification du tableau des effectifs suite à évolution des services
• 10 Maintien du soutien à l’apprentissage. Autorisation
• 11 Récupérateur d’eau – Attribution de subvention individuelle. Autorisation
• 12 Subvention à l'Association sportive du collège Georges Rayet pour l’année 2023
• 13 Subvention à l'Association sportive du collège Nelson Mandela pour l’année 2023
• 14 Versement subvention exceptionnelle HANDBALL- Autorisation
• 15 Permis Citoyen - Attribution de subventions individuelles
• 16 Dotation Politique de la Ville 2023. Convention attributive de subvention. Autorisation de signature
• 17 Plan de financement pour le PLIE – Année 2023
• 18 Subvention – Année 2023. Décision
• 19 Modification des statuts du SIGAS et internalisation des missions du CLIC Rive Droite au Département
• 20 Fixation des tarifs pour les spectacles de la saison culturelle 2023 - 2024
• 21 Signature convention de partenariat avec l’école supérieure des beaux-arts de Bordeaux et Fixation des tarifs de l’École d’arts partagés
• 22 Candidature de la ville au label 100 % EAC
• 23 Tarif : Accompagnement Après Demos
• 24 Procédure d’acquisition à titre gratuit de bien sans maître - Incorporation dans le domaine privé communal de la parcelle cadastrée 167AB79
• 25 Autorisation de signer le transfert de propriété à titre gratuit des espaces publics dédiés à tout mode de déplacement urbain et leurs ouvrages accessoires au profit de Bordeaux Métropole (transfert Maptam)
• 26 Habitat – Programme d’Intérêt Général - Attribution et versement de subventions individuelles
• 27 Foncier – Cession foncière dans le cadre des protocoles de coordination des politiques publiques dans l’opération d’intérêt national de Bordeaux Euratlantique – Décision – Autorisation
• 28 Foncier – Recours à la procédure de désaffectation et de déclassement du domaine public communal d’une emprise d’environ 30 m² à détacher de la parcelle AB138 – secteur Bordeaux Euratlantique – Décision – Autorisation