Conseil municipal du 5 juin
Photo de l'hôtel de Ville
Retrouvez Monsieur le Maire Aurélien Andreu-Seigné et l’ensemble du conseil municipal le 5 juin à 19h en salle des mariages.
Ce conseil municipal fait l'objet d'une captation audio-vidéo (conformément à l'article L.2121-18 du Code général des collectivités territoriales), retransmise en direct, puis publiquement et indéfiniment visionnable sur Internet. Cette captation, justifiée par l'information et l'accessibilité à toutes et tous, peut entraîner l'identification de personnes dans le public.
La ville de Cugnaux s'engage à respecter le droit à l'image et la protection des données personnelles (RGPD).
Toute personne peut faire part de son refus d'être filmée pendant la séance du conseil municipal.
