Journée pédagogique sur les contrôles de l'administration (44)
La Chambre d’agriculture de la Loire-Atlantique et la Préfecture de Loire-Atlantique organisent une demi-journée pédagogique sur les contrôles en exploitation.
Comprendre un contrôle pour l’aborder sereinement
La Chambre d’agriculture de Loire-Atlantique et la Préfecture vous proposent une demi-journée concrète pour mieux comprendre les contrôles, identifier les points de vigilance essentiels et éviter les erreurs les plus courantes.
Démystifier pour mieux comprendre
L’objectif de cette rencontre est de vous présenter, de façon claire et transparente, le déroulement d’un contrôle et les principaux éléments examinés, afin de vous permettre d’anticiper ces démarches et de les aborder avec plus de sérénité.
À cette occasion, la charte du contrôle unique, rédigée par la Préfecture et la Chambre d’agriculture de Loire-Atlantique, vous sera présentée. Cette charte vise à améliorer la coordination des contrôles sur les exploitations, tout en rappelant les droits et les devoirs de chacun, dans un objectif de dialogue, de clarté et de respect mutuel.
Au programme
A partir de 13 h 30 - Accueil des participants.
13 h 45 - Intervention de Carmen SUTEAU, présidente de la Chambre d’agriculture de Loire-Atlantique.
14 h 00 - Les participants pourront échanger directement avec les agents des services de contrôle concernés et des conseillers chambre d'agriculture autour de 5 ateliers thématiques :
- Atelier 1 : cours d’eau (entretien, accès pour abreuvement, bandes tampons, ripisylves) - DDTM/SEE et OFB
- Atelier 2 : contrôle écorégime et aides couplées, avec un focus sur les mélanges et les prairies sensibles - ASP
- Atelier 3 : pratiques phytosanitaires et zones de non-traitement (utilisation, ZNT, bonnes pratiques et réglementation) - DRAAF/SRAL et OFB
- Atelier 4 : capacité de stockage et rejet des effluents d’élevage - DDPP et OFB
- Atelier 5 : élevage – identification des animaux (éligibilité, conditionnalité) - DDPP et DDTM/SEAT
Un moment d’échanges précieux pour aborder les contrôles avec davantage de sérénité et de compréhension.
