Séance du Conseil municipal
La séance du Conseil municipal est ouverte au public
Dienstag 18 März, 20:00Passed
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Plan-les-Ouates
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 11 février 2025
2. Communications du Bureau du Conseil municipal
3. Communications du Conseil administratif
4. Rapports des commissions
- Environnement et Infrastructures du 17 février
- Aménagement et nouveaux quartiers du 3 mars
- Sociale et enfance du 6 mars
- Finances du 13 mars
5. Propositions du Conseil administratif
A. Projets de délibérations
a) D 161-2025 R : Crédit d’engagement de 450 000 F pour l’étude en vue de la réalisation des aménagements intérieurs des futurs locaux de la Commune dans l’immeuble H1 du PLQ Rolliet à Plan-les-Ouates
b) D 162-2025 P : Crédit d'engagement de 100 000 F pour l'étude relative au réaménagement du parking du Square des Footballeurs en vue de la création d’un îlot de fraîcheur et l’installation d’un centre de tri
c) D 163-2025 P : Annulation du règlement rattachant les conseillers administratifs à une caisse de pension et accordant des indemnités en cas de départ et maintien de l’affiliation à une caisse de prévoyance professionnelle
d) D 164-2025 P : Crédit d’engagement de 230 000 F relatif aux travaux d'aménagement des nouveaux locaux du jardin d'enfants Les Abeilles et bail de 15 ans
e) D 165-2025 P : crédit d’engagement de 100 000 F pour l’étude relative à la réfection du chemin et du pont du Clos (tronçon chemin des Semailles au pont du Clos) à Plan-les-Ouates
f) D 166-2025 P : Adoption du PLQ N°30'087 - « Les Cherpines » sur les territoires communaux de Plan-les-Ouates et de Confignon
g) D 167-2025 P : crédit budgétaire supplémentaire 2025 de 150’900 F destiné à anticiper d’un mois l’engagement du personnel pour la crèche PotiMarron et de renforcer le secteur recrutement de l’administration
6. Propositions du Conseil municipal
A. Motions
a) M 48-2024 R : Evaluation des mesures prévues dans la perspective de l’accueil de requérants d’asile aux Cherpines en 2025
b) M 51-2025 R : Pour que le tarif des pensions de crèche à Plan-les-Ouates soient calculés strictement selon le total du Revenu déterminant unifié (RDU)
c) M 52-2025 R : Pour un service de navettes pour rapprocher les nouveaux quartiers et les hameaux du centre de la commune
d) M 53-2025 P : Pour que les enfants qui pratiquent l’Instruction En Famille (IEF), de la commune de Plan-les-Ouates, bénéficient des mêmes droits que les autres enfants scolarisés dans celle-ci
7. Questions
8. Divers
Clôture de la séance.
Questions du public.
