Quand les archives racontent 165 ans de justice de proximité
Les Archives départementales de la Savoie vous proposent une journée d'étude pour faire connaître l'histoire et l'évolution des justices de paix et de mandement (1793-1958).
@Archives départementales de la Savoie
Depuis 2021, les Archives départementales ont débuté un chantier de collecte et d'inventaire des archives des justices de paix et de mandement de l'ensemble de la Savoie. Le classement de ces fonds s'achève en 2026.
À cette occasion, elles souhaitent présenter au public les fonds récemment classés et échanger avec les chercheurs de l'Université de Savoie sur leur apport pour l’étude de l'histoire locale. Un éclairage comparatif sera également proposé par des historiens de l’Université Côte d’Azur et de l’Université du Piémont Oriental d’Alexandrie afin de montrer l’évolution de cette justice de proximité dans le comté de Nice et dans le Piémont.
Au‑delà de relancer la recherche sur une thématique encore peu explorée, ces fonds constituent une véritable ressource pour quiconque s’intéresse à l’histoire locale. Ils offrent un accès privilégié à des documents emblématiques tels que les jugements civils et de simple police, les procès‑verbaux de bornage, les délibérations des conseils de famille ou encore les déclarations de bétail.
Les interventions programmées sont les suivantes :
9h00 - 9h30 Propos introductif par Florence Beaume, directrice des archives, du patrimoine et des musées.
9h30-10h00 Les justices de paix et de mandement de Savoie à travers l’œil d’une archiviste (1792-1958) par Camille Gautron, archiviste en charge des fonds modernes et notariés.
10h15-10h45 Les archives des justices de mandement et de paix, une source d'histoire par Sylvain Milbach, maître de conférences en histoire contemporaine à l'Université Savoie Mont Blanc.
11h00-11h30 Le juge de mandement : un personnage central de la société savoyarde du XIXe siècle par Leila Nemma, étudiante en histoire.
14h00-14h30 Incidence de la succession des régimes politiques sur l'évolution de la législation et la formation juridique des magistrats concernés (1792-1958) par Bruno Berthier, maître de conférences en histoire du droit et des institutions à l'Université Savoie Mont Blanc
14h45-15h15 Le contentieux civil devant les justices de paix : les exemples de Beaufort et de Saint-Genix (1792-1815 ; 1860-1958) par Manon Sereni, docteur en Histoire du droit, enseignante-chercheuse contractuelle à l'Université Savoie Mont Blanc.
15h30-16h00 La réforme de la justice de proximité de 1822 et ses suites dans le Royaume de Sardaigne et dans le Royaume d’Italie par Francesco Aimerito, professeur d’histoire du droit à l’Université du Piémont Oriental.
16h15-16h45 Du comté de Nice aux départements des Alpes-Maritimes : l’évolution des différentes institutions judiciaires de première instance de 1793 à 1958 par Stéphanie Maccagnan, professeur d’histoire du droit à l'Université Côte d’Azur.
