Conseil municipal - Ville de Bègles - 18/05/2021

Conseil Municipal de la Ville de Bègles

Conseil municipal
Ville de Bègles

Le prochain Conseil municipal de Bègles aura lieu mardi 18 mars 2021, à 18h30.

Cette séance sera retransmise en direct sur le site Internet www.mairie-begles.fr et sur la page Facebook officielle de la Ville.

Découvrez dès à présent l'ordre du jour :

DELIBERATIONS
1. « SOS MEDITERRANEE » ADHESION A LA PLATEFORME DES COLLECTIVITES TERRITORIALES – E. LUCBERNET et A. COHEN-LANGLAIS

2. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION AVENIR PAPETERIE DE BEGLES – M. CHAUVET

3. MECENAT : CHARTE ETHIQUE DE LA VILLE DE BEGLES POUR SES RELATIONS AVEC SES MECENES ET DONATEURS – ADOPTION - N. BENJELLOUN-MACALLI

4. DEMANDE DE FINANCEMENT DANS LE CADRE DU PNA – PROGRAMME NATIONAL D’ALIMENTATION – PROGRAMME EDUCATION A L’ALIMENTATION PORTE PAR LA CUISINE CENTRALE – L. DESVALOIS

5. DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GIRONDE AU TITRE DU FDAEC 2021 – A. DESBATS

6. DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GIRONDE POUR LA REFECTION DE LA TOITURE DE L’ECOLE MATERNELLE BUISSON – A. DESBATS

7. DEMANDE D’INSCRIPTION DE LA VILLE DE BEGLES DANS LE DISPOSITIF CAP 33 MIS EN PLACE PAR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GIRONDE – F. DARCOS

8. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION LE RADIS NOIR EN RAISON DE LA CRISE SANITAIRE DE LA COVID19 – M. CHAUVET

9. EXONERATION DE 2 MOIS DE LOYERS DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE COVID 19 – M. CHAUVET

10. EXONERATION DE 2 MOIS DE REDEVANCES D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE COVID 19 – M. CHAUVET

11. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ET LA VILLE DE BEGLES POUR LA MISE EN OEUVRE DU RAPPEL A L’ORDRE – P. LABADIE

12. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE KEOLIS BORDEAUX METROPOLE ET LA VILLE DE BEGLES – P. LABADIE

13. ACQUISITION 36 RUE DU CHEVALIER DE LA BARRE A AQUITANIS - PARCELLE AL 713 – P. OUALLET

14. COMPLEXE TECHNIQUE DE L’ENVIRONNEMENT (CTE) – DEMANDE D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE – AVIS DE LA COMMUNE – P. OUALLET

15. DELAISSE FONCIER PARCELLE AL 237P A MADAME MAGNAN - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET CESSION - XM. FEDOU

16. DELAISSE FONCIER IMPASSE DUHOURQUET A MADAME ROBARDET ET MONSIEUR BLANC – DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET CESSION - XM. FEDOU

17. DELAISSE FONCIER IMPASSE DUHOURQUET A MADAME ET MONSIEUR GUIMARD – DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET CESSION - XM. FEDOU

18. LIGNES DIRECTRICES DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES – A. DESBATS

19. DETERMINATION DES RATIOS D’AVANCEMENT DE GRADE – A. DESBATS

20. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS – A. DESBATS

21. DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET – A. DESBATS

22. ANNULATION TITRE DE RECETTE POUR TRAVAUX EFFECTUES D’OFFICE POUR COMPTE DE TIERS – A. DESBATS

23. REMISES GRACIEUSES DE DETTES – N. BENJELLOUN-MACALLI

24. DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DE LA VILLE À DIFFÉRENTS ORGANISMES – ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 16 DU 29 SEPTEMBRE 2020 – M. LE MAIRE

MOTION DONNANT AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA REFORME DE L’ASSURANCE CHOMAGE

En raison des restrictions sanitaires, cette séance ne sera pas accessible au public.

Événement d'intérêt intercommunal