Conseil municipal 24 septembre 2018

ORDRE DU JOUR

INTERCOMMUNALITE – Communauté d’agglomération Provence Alpes Agglomération :

Commission locale d’évaluation des charges transférées – Approbation du rapport 2018 Compétence « Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » - Mise à disposition de biens

FISCALITE – Modalités d’établissement des impôts locaux 2019

ECONOMIE – Soutien aux chambres de commerce et d’industrie

ENSEIGNEMENT – Remboursement des valeurs détenues par les parents d’élèves pour la garderie du mercredi midi

PERSONNEL COMMUNAL – Mise à disposition de personnel pour l’accueil périscolaire du soir - Avenant n°01 à la convention

ELUS – Congrès des maires 2018 – Participation et frais de mission des élus

ÉLUS – Décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation de pouvoirs de la part du conseil municipal :

RESEAUX – EAU: Attribution mission maîtrise d’œuvre renouvellement et amélioration des infrastructures d’eau potable 

RESEAUX - ASSAINISSEMENT - Travaux d’amélioration de fonctionnement de la station d’épuration – Lot n°01 - Avenant n°02

BÂTIMENT :

• Contrat d’entretien de la porte automatique de l’accueil de la mairie

• Contrat d’entretien des portails et des portes sectionnelles des bâtiments communaux – Avenant n° 01

• Extension des services techniques municipaux – Mission de contrôle technique

CIMETIÈRE - Travaux d’aménagement et de mise en accessibilité du cimetière de la Roche Frison – Etude géotechnique

FINANCES - Engagements comptables

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES